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Direction des Titres - Cabinet et service des Etudes et de la Réglementation des titres (SERTI)

Présentation des notices

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  • 1135200514 AR 60 à 194, 196 à 227
    Titre : 2. Coordination et supervision de l'activité des services

    • 1135200514 AR 175 à 194, 196 à 203
      Titre : 2.5. Service dépositaire

      • 1135200514 AR 191 à 194, 196 à 203
        Titre : 2.5.4. Service des Avances sur titres

        • 1135200514 AR 198
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1975-1999.
          Date : 1975-1989

        • 1135200514 AR 199
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.2. Admission de titres en garantie d'avances Actions de SICAV admises en garantie d'avances, demandes, décisions du Conseil général [classement chronologique] : circulaire, projet de circulaire, presse, liste, correspondance, note, règlement, statuts, rapport d'activité, fiche signalétique, compte-rendu d'assemblée générale, brochure, 1990-1994. 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, dispositions légales et réglementaires, modalités d'application : circulaire, suggestion du comité central d'entreprise, note, extrait du JO, imprimé, règlement, projet de règlement, presse, 1939-1967.
          Date : 1939-1994

        • 1135200514 AR 200
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances sur titres, règlements, 1939-1985. Comptes courants d'avances, formalités d'ouverture, modalités d'application, études, cas concrets : note, correspondance, pièce comptable, circulaire, liste, 1940-1992. Comptes courants d'avances n°2 , conditions de fonctionnement, cas concrets, suspension de leur utilisation : circulaire, fiche signalétique, note, 1945-1967. Avances soumises à une surveillance particulière, modalités d'application du Règlement général, cas concrets : note, circulaire, 1921-1972. Règle du minimum de 5 jours d'intérêts, modalités d'application : note, circulaire, 1927-1958. Octroi de crédits ouverts, conditions, modalités d'application, cas concrets (limitations, réévaluations, réductions, seuils, délais d'utilisations) : note, presse, extrait du JO, circulaire, rapport, graphique, 1927-1990. Oppositions sur comptes courants d'avances, cas concrets : note, correspondance, 1934-1954. Transports de comptes, modalités pratiques, cas concrets : circulaire, note, 1936-1956.
          Date : 1921-1992

        • 1135200514 AR 201
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.3. Comptes courants d'avances Comptes courants d'avances, conditions et modalités du numérotage des comptes : note, circulaire, 1946-1949. Accroissement des soldes débiteurs des postes « Avances sur titres en compte-courant », instructions, cas concrets : note, liste, 1946-1958. Comptes courants d'avances, conditions de tenue et de conservation des relevés : note, 1952-1961. Demandes d'ouverture de crédit, rejet ou accords de crédits limités : presse, extrait du JO, correspondance, note, 1953-1955, 1980. Évolution des Avances sur Titres, statistiques : liste, état, note, graphique, 1953-[1986]. Comptes courants de titres, règlement remis aux clients (nantissement), procédure : imprimé, extrait de loi, circulaire, 1964-1973. Modalités d'application de la loi « SCRIVENER » sur la protection et l'information des consommateurs, dispositions légales et réglementaires, instructions : note, lettre-circulaire de l'Association Française des Banques, extrait du JO, circulaire, presse, 1978-1990. Simplification de gestion des comptes, projet : compte-rendu de réunion, note, projet de circulaire, liste, règlemen, 1979-1982. 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : pièce comptable, correspondance, note, circulaire, 1906-1990.
          Date : 1906-1990

        • 1135200514 AR 202
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Ordres de Bourse des titulaires de comptes d'avances, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, règlement, 1921-1989. Titres conservés en garantie de gestion, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, circulaire, 1932-1963. Titres gérés pour le compte des comptoirs, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : circulaire, note, 1933-1956. Régime des transferts de garantie, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : note, correspondance, circulaire, extrait du JO, projet de note, imprimé, 1937-1991. Arrérages, amortis, remplois, dispositions administratives, modalités d'application, cas concrets : correspondance, note, circulaire, 1934-1987.
          Date : 1921-1991

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.5. SERVICE DÉPOSITAIRE 2.5.4. Service des Avances sur titres 2.5.4.4. « Opérations diverses » sur titres déposés en garantie d'avances Affectation de titres en garantie d'escompte, conditions, cas concrets : note, état, correspondance, imprimé, relevé, circulaire, extrait du JO, liste, 1949-1975. Gestion des dossiers de garantie de billets mutilés, dispositions administratives, modalités d'application, relevés statistiques : note, circulaire, état, projet de circulaire, 1952-1964. Caisse centrale de réescompte, nantissement sur titres déposés en garantie de l'Emprunt obligataire émis par elle : contrat, note, projet de contrat, 1989 ; nantissement de titres au profit du fonds commun de créances « Interbancaire 1 » : note, correspondance, contrat, projet de contrat, 1992.

    • 1135200514 AR 203 à 215
      Titre : 2.6. Service de la Conservation des titres
      Date : 1932/1999

      • 1135200514 AR 203 à 208
        Titre : 2.6.1. A Paris

        • 1135200514 AR 203
          Titre : 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Conservation des Titres, description des procédures (« règlement intérieur ») : registre manuscrit, ca 1900.

        • 1135200514 AR 204
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Organisation et fonctionnement, Travaux de la commission des Etudes et réponses de la direction des Titres : rapport, note, 1930-1931. Organisation et fonctionnement, Monographies, 1943, 1977, 1979. Organisation et fonctionnement, Généralités : circulaire, note, plan, 1953-1982. Caisse des titres vifs ou « volant » , création, gestion : imprimé, note, liste, 1950-1978.
          Date : 1930-1982

        • 1135200514 AR 205
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Galerie des Recettes, études sur la gestion du personnel (recrutements par concours, payes, horaires, routes) sur les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service, dispositions administratives, cas concrets : imprimé, sujet de concours, note, carte routière, plan, correspondance, 1934-1992. Questions mobilières et immobilières, aménagements et réaménagements, équipement : plan, note, imprimé, 1953-1977.
          Date : 1934-1992

        • 1135200514 AR 206
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et de titres amortis, Conditions accordées à la Banque : tarif, correspondance, état, note, brochure, 1961-1978. Encaissements de coupons et de titres amortis de valeurs françaises, dispositions légales et réglementaires, dispositions administratives, cas concrets : note, circulaire, correspondance, 1942-1989 ; procédures, cas concrets : note, circulaire, presse, extrait du JO, correspondance, bulletin officiel des tirages, extrait de loi, 1933-1970.
          Date : 1933-1989

        • 1135200514 AR 207
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Encaissements de coupons et amortis de valeurs étrangères, modalités, études, cas particuliers : note, correspondance, liste, état, instruction, imprimé, projet de note, pièce comptable, presse, projet de circulaire, extrait de compte-rendu de séance du Conseil général, circulaire, 1890-1982. Encaissement des coupons des locataires de coffres-forts, instructions et études : note, circulaire, rapport, 1923-1968. « Promissory notes » EXIMBANK (Export-Import Bank), modalités du règlement des annuités : note, correspondance, liste, 1965-1966. Certificats-prêt BIRD-Crédit national , modalités de règlement : note, correspondance, 1963-1977. Commission d'encaissement, instructions, études, cas concrets : note, correspondance, presse, circulaire, 1955-1984. Opérations diverses, description des procédures et régularisations : note, imprimé, étude, 1968-1989.
          Date : 1890-1989

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.1. A Paris Répartition de titres en portefeuille , dispositions fiscales, cas concrets : note, 1953. Remboursement au gré des porteurs (remboursement anticipé de titres), dispositions administratives, cas concrets : correspondance, note, liste de présence, extrait du JO, 1961-1972. Lieux de conservation de valeurs étrangères, changements : note, brochure, relevé de compte, 1976-1988. Régularisations d'opérations, instructions, cas concrets : note, état, correspondance, 1951-1969.

      • 1135200514 AR 208 à 215
        Titre : 2.6.2. Au centre administratif de Poitiers
        Date : 1932/1999

        • 1135200514 AR 208
          Titre : 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres Organisation et fonctionnement : presse, note, rapport d'activité, correspondance, rapport, graphique, 1932-1981.

        • 1135200514 AR 209
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.1. Organisation et fonctionnement de l'Annexe des Titres « Garanties spéciales et duplicata », monographie : rapport, 1932, 1935. Plans des locaux : note, plan, 1965-1969. Installation d'archives au Centre Administratif de Poitiers, projet : note, 1976-1977. Cession d'une parcelle de terrain du domaine de la Banque aux Postes et Télécommunications (Service des lignes à Grande distance, Paris), suivi de l'opération : correspondance, note, plan, 1963-1970.
          Date : 1932-1977

        • 1135200514 AR 210
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Etudes préalables, décisions du Gouvernement de la Banque, réunions de groupes de travail : note, projet de note, tract syndical, bulletin, compte-rendu de réunions, circulaire, liste. 1977-1984 Exécution de la phase 1 (division des Titres en Comptes Courants), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1979-1981.
          Date : 1977-1984

        • 1135200514 AR 211
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 2 (division des Valeurs françaises), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1980-1981. Exécution de la phase 3 (division Valeurs étrangères et section Comptabilité-espèces), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1981-1982.
          Date : 1980-1982

        • 1135200514 AR 212
          Titre : 2. COORDINATION ET SUPERVISION DE L'ACTIVITÉ DES SERVICES 2.6. SERVICE DE LA CONSERVATION DES TITRES 2.6.2. Au Centre Administratif de Poitiers 2.6.2.2. Décentralisation du service de la Conservation et du Service dépositaire à Poitiers Exécution de la phase 4 (service Dépositaire), instructions et études : état, note, circulaire, compte-rendu de réunion, liste, pièce comptable, imprimé, 1983-1984. 2.6.2.3. Réorganisation de l'activité Titres à Poitiers Organisation et fonctionnement, généralités : bulletin, exposé, note, compte-rendu de réunion, liste, 1983-1999.
          Date : 1983-1999

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